Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXEOLE
BAERT, SAS
M. PORCHER Emmanuel

Numéro de dépôt :
3911939
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
AXEOLE de BAERT

Présentation de la marque AXEOLE

Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAERT et monsieur PORCHER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BAERT domicilié(e) 38 Rue du stade - 61400 - MAUVES SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur PORCHER Emmanuel domicilié(e) Vieux chemin de fontainbleau - 77760 - RECLOSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAERT, M. BAERT Hervé domicilié(e) 38 Rue du stade - 61400 - MAUVES SUR HUISNE - France.

La marque AXEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXEOLE est expirée depuis le 6 avril 2022.

BAERT a également déposé les autres marques suivantes : BAERT , FESTIBAC , PUBLI-FESTI , Festilys


BAERT, SAS - 38 Rue du stade - 61400 - MAUVES SUR HUISNE - France - SIREN 5

M. PORCHER Emmanuel - Vieux chemin de fontainbleau - 77760 - RECLOSES - France


BAERT, M. BAERT Hervé - 38 Rue du stade - 61400 - MAUVES SUR HUISNE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Production d'énergie.